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Marques déposées par pierre CHAPOUTOT
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PASS DEJEUNER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS DEJEUNER
pierre CHAPOUTOT

Numéro de dépôt :
3552008
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
PASS DEJEUNER de pierre CHAPOUTOT

Présentation de la marque PASS DEJEUNER

Déposée le 29 janvier 2008 par pierre CHAPOUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS DEJEUNER »

Le déposant est pierre CHAPOUTOT domicilié(e) 50 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre CHAPOUTOT domicilié(e) 50 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS DEJEUNER est expirée depuis le 29 janvier 2018.

pierre CHAPOUTOT a également déposé les autres marques suivantes : bid-bed , VISACADEAU , EMUA , VISADEJEUNER


pierre CHAPOUTOT - 50 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France


pierre CHAPOUTOT - 50 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet partiel n°483005 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Presentations de produits et services pour la vente par tous moyens de communication y compris le réseau Internet ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.